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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 27420 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès au dossier médical

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère

    Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 25002 posée par M. Christian Bilhac

    Coupes tarifaires sur les activités de prestation de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24650 posée par M. Henri Cabanel

    Revalorisation des personnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24230 posée par M. Christian Bilhac

    Simple périmètre de protection immédiate des captages d'eau potable

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 23324 posée par M. Henri Cabanel

    Revalorisation des personnels de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 23168 posée par Mme Véronique Guillotin

    Réforme du financement de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22838 posée par Mme Véronique Guillotin

    Problématiques de réglementation de la profession de chiropracteur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22353 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Covid-19 et troubles mentaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22213 posée par Mme Véronique Guillotin

    Diffusion de la dialyse à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible