Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1160 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
88 questions
-
Question n° 10281 posée par M. Henri Collette
Indemnisation des porteurs de titres russes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 13811 posée par M. Emmanuel Hamel
Livraison de beurre à l'URSS par la CEE
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16505 posée par M. Emmanuel Hamel
Position du Gouvernement concernant la Lituanie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16744 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance de l'indépendance de la Lituanie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19513 posée par M. Henri Collette
Récupération des fonds versés par le parti communiste de l'ex-URSS aux " partis frères "
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 20205 posée par M. Albert Voilquin
Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25171 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des actions de la France en faveur des Etats baltes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 05413 posée par Mme Josette Durrieu
Production de l'aluminium en France et devenir du pôle Pyrénées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21954 posée par M. Georges Gruillot
Sécurité en Europe
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22046 posée par M. Charles Ginésy
Indemnisation des emprunts russes
La question est caduque
Pertinence