Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 25595 posée par M. Patrick Kanner

    Rémunération des professionnels du secteur médico-social et du secteur social

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25460 posée par M. Bruno Rojouan

    Prise en charge et tarification des consultations psychologiques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23378 posée par Mme Laurence Cohen

    Transparence du prix des médicaments

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 23168 posée par Mme Véronique Guillotin

    Réforme du financement de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 23047 posée par M. Arnaud Bazin

    Réforme du modèle de financement de la radiothérapie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17399 posée par M. Yves Daudigny

    Forfaitisation de la prise en charge à domicile de l'insuffisance rénale chronique terminale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14119 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11824 posée par M. Philippe Mouiller

    Absence de compensation de l'augmentation du taux de prélèvement de la contribution sociale généralisée pour certains retraités

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08227 posée par Mme Élisabeth Doineau

    Orthoptistes et filière visuelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible