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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

21 questions

  1. Question n° 10122 posée par Mme Anne Ventalon

    Conventions entre les taxis et les organismes de sécurité sociale

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 09975 posée par Mme Patricia Demas

    Mutualisation du transport des malades pour les taxis conventionnés

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10061 posée par M. Loïc Hervé

    Difficultés économiques des chauffeurs de taxis

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11315 posée par M. Jérôme Bascher

    Convention entre l'assurance maladie et les taxis

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 00927 posée par M. Patrick Chaize

    Baisses tarifaires des actes de radiologie et d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00077 posée par M. Cédric Perrin

    Avenir des structures radiologiques

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 00136 posée par M. Jacques Grosperrin

    Tarification des actes d'imagerie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 26019 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25997 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Défense de la santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne