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571 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
33 questions
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Question n° 09490 posée par M. Éric Gold
Contrôles de l'assurance maladie auprès des infirmiers libéraux
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 06103 posée par Mme Annick Jacquemet
Utilisation des tests rapides d'orientation diagnostique
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence
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Question n° 04162 posée par M. Pierre Laurent
Sofosbuvir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 25877 posée par Mme Catherine Belrhiti
Carte de sécurité sociale européenne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24971 posée par M. Jean-François Longeot
Application de la convention nationale thermale et composition de la commission paritaire nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23168 posée par Mme Véronique Guillotin
Réforme du financement de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23047 posée par M. Arnaud Bazin
Réforme du modèle de financement de la radiothérapie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20590 posée par M. Jean-Jacques Michau
Conséquences financières de la crise sur les comptes de la sécurité sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19465 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Fraude aux prestations sociales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16090 posée par M. Didier Rambaud
Accès des orthoptistes libéraux au télésoin
La question est caduque
Pertinence