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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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71 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

16 questions

  1. Question n° 22821 posée par Mme Véronique Guillotin

    Régulation des pratiques des centres dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22823 posée par Mme Véronique Guillotin

    Accès aux soins dentaires des résidents des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 26019 posée par M. Jean-François Rapin

    Conséquences du règlement arbitral en matière de santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25997 posée par M. Loïc Hervé

    Préoccupations des chirurgiens dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 25959 posée par Mme Valérie Létard

    Suites du règlement arbitral entre les chirurgiens dentistes libéraux et l'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25970 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Défense de la santé bucco-dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 25881 posée par Mme Agnès Canayer

    Conséquences de l'échec des négociations entre l'assurance maladie et les chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 11550 posée par M. Hervé Marseille

    Prise en charge des transports sur prescription par un chirurgien-dentiste

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli

    Mouvement de grève des dentistes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09731 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Organisation du système de la prothèse dentaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible