Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
190 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
112 questions
-
Question n° 19833 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin
Difficultés d'accès aux soins pour les enfants atteints d'un nævus géant congénital
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19632 posée par M. Jean-Paul Fournier
Revalorisation de la consultation de médecine générale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19550 posée par M. Georges Labazée
Cumul emploi-retraite et conséquences de la loi n° 2013-504 relative à la sécurisation de l'emploi
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19556 posée par M. Jean-Claude Boulard
Transfert du recouvrement des professions libérales aux URSSAF
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19425 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Molécules onéreuses
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19470 posée par Mme Pascale Gruny
Publication de la liste des produits et prestations au 1er janvier 2016
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19327 posée par Mme Chantal Deseyne
Remboursement des médicaments princeps non substituables
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19185 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Incidence du développement des soins ambulatoires sur les dépenses de kinésithérapie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 19035 posée par M. Jean Louis Masson
Régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité
La question a été transformée.
Pertinence
-
Question n° 18734 posée par M. Roger Karoutchi
Plan de 250 millions d'euros en faveur des jeunes professionnels de santé
La question est caduque
Pertinence