Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 19434 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18384 posée par M. Jean-Pierre Bosino

    Avenir du centre médico-psychologique de la commune de Liancourt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09772 posée par M. Robert Tropeano

    Nouveaux modes de rémunération

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09449 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08221 posée par M. Hervé Maurey

    Coût des mesures incitatives pour lutter contre le problème de la démographie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06528 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Pénalisation financière des patients hors parcours coordonné des soins dans les zones déficitaires en médecins généralistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05592 posée par M. Marcel Rainaud

    Réouverture du service des urgences de l'hôpital de Lézignan-Corbières

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 04085 posée par M. Robert Tropeano

    Transports médicalisés conventionnés en région rurale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible