Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 19035 posée par M. Jean Louis Masson

    Régimes complémentaires de retraite des élus locaux et reprise d'activité

    La question a été transformée.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18640 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Mise sous accord préalable des prescriptions des médecins libéraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17942 posée par M. Daniel Laurent

    Avenir de la médecine thermale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17579 posée par M. Serge Dassault

    Exercice de la médecine générale par des médecins libéraux retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13763 posée par Mme Natacha Bouchart

    Inquiétudes des professionnels du secteur de la biologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13039 posée par Mme Karine Claireaux

    Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 10687 posée par M. Roland Courteau

    Constat alarmant de l'évolution des soins dentaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10691 posée par M. Roland Courteau

    Retraite SNCF

    La question est caduque

    Pertinence Très faible