Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

204 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

98 questions

  1. Question n° 19363 posée par M. Louis Pinton

    Non-remboursement d'analyses médicales essentielles par l'assurance maladie

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17579 posée par M. Serge Dassault

    Exercice de la médecine générale par des médecins libéraux retraités

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17278 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15863 posée par M. Christian Cambon

    Déficit budgétaire des comptes des hôpitaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 13152 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation du protocole thérapeutique ICCARRE

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 13084 posée par M. Robert del Picchia

    Cotisation d'assurance maladie pour les retraités français de l'étranger

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 13039 posée par Mme Karine Claireaux

    Prix des dispositifs médicaux correcteurs de la vision

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12490 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Conséquences du gel de la revalorisation des rentes accidents du travail - maladies professionnelles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11418 posée par Mme Gisèle Printz

    De la vaccination contre les papillomavirus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 10705 posée par M. Robert Tropeano

    Refondation nécessaire du régime de sécurité sociale étudiant

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne