Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 25347 posée par M. Henri Cabanel

Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 25129 posée par M. Rachel Mazuir

Hépatite C et baisse du prix des médicaments

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 23875 posée par M. Henri Cabanel

Amélioration de la prise en charge du traitement de l'obésité

La question est caduque

10/11/2016
Pertinence
Question n° 23745 posée par M. Jean-Pierre Grand

Organisation de l'examen périodique de santé

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23492 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Accès universel aux nouveaux traitements de l'hépatite C

La question est caduque

13/10/2016
Pertinence
Question n° 11997 posée par M. Robert Navarro

Syndrome d'apnée obstructive du sommeil

La question est caduque

12/06/2014
Pertinence
Question n° 06763 posée par M. Marcel Rainaud

Mesures anti-tabac

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/06/2013
Pertinence
Question n° 15486 posée par M. Roland Courteau

Soins de santé

La question est caduque

14/10/2010
Pertinence