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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

17 questions

  1. Question n° 17832 posée par Mme Patricia Schillinger

    Carte Vitale individuelle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17835 posée par M. Philippe Marini

    Situation des échographistes spécialisés dans le diagnostic anténatal

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17681 posée par Mme Brigitte Bout

    Situation financière des hôpitaux publics, notamment du Nord - Pas-de-Calais

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17559 posée par M. Thierry Repentin

    Accès direct aux soins des gynécologues médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson

    Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17338 posée par M. Paul Raoult

    Situation des hôpitaux publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17386 posée par M. Ivan Renar

    Situation du secteur public hospitalier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 17228 posée par M. Yves Krattinger

    Litige entre les artisans taxis et les caisses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 17084 posée par M. André Vantomme

    Prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de psychiatrie de certains établissements de santé privés

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 17103 posée par Mme Michelle Demessine

    Impact de la réforme du médecin traitant sur le régime de sécurité sociale étudiant

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne