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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 2170S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Conséquences néfastes des réseaux de soins fermés sur les opticiens et les contribuables

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 2118S posée par Mme Else Joseph

    Recours aux urgences en zone rurale faute de médecin traitant

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2040S posée par Mme Sonia de La Provôté

    Politiques de prix du médicament et conséquences sur le tissu industriel et économique et la souveraineté de la France

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2024S posée par Mme Valérie Boyer

    Remboursement des nouveaux médicaments antimigraineux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1896S posée par Mme Hélène Conway-Mouret

    Difficultés des pensionnés français à l'étranger en matière de certificats de vie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

    Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1180S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Difficultés de prise en charge des frais optique dans le cadre de la réforme 100 % santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0924S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Conséquences de la réforme du régime des retraites pour les avocats

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0706S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Situation des entreprises de transport sanitaire

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0541S posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Tarification du matériel lié au handicap

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible