Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

Question n° 27766 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge des personnes atteintes du myélome multiple

La question est caduque

21/04/2022
Pertinence
Question n° 26173 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge de l'oligodontie

La question est caduque

13/01/2022
Pertinence
Question n° 25907 posée par M. Michel Dagbert

Prise en charge du traitement pour l'algie vasculaire de la face

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 22669 posée par M. Michel Dagbert

Situation des prestataires de santé à domicile

La question est caduque

06/05/2021
Pertinence
Question n° 20734 posée par M. Michel Dagbert

Remboursement des traitements préventifs de la migraine sévère

La question est caduque

11/02/2021
Pertinence
Question n° 15173 posée par M. Michel Dagbert

Mise en place de la réforme « 100 % santé » dans le domaine de l'optique

La question est caduque

09/04/2020
Pertinence
Question n° 14981 posée par M. Michel Dagbert

Conditions de prise en charge des transports des structures mobiles d'urgence et de réanimation

La question est caduque

02/04/2020
Pertinence
Question n° 09298 posée par M. Michel Dagbert

Reconnaissance de la maladie de Tarlov

La question est caduque

07/03/2019
Pertinence