Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
14 questions
-
Question n° 03992 posée par M. Jean Louis Masson
Déduction du coût des repas en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en cas d'absence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03854 posée par M. Jean Louis Masson
Retraites complémentaires des élus locaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 03868 posée par M. Jean Louis Masson
Allocation personnalisée d'autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 26200 posée par M. Jean Louis Masson
Répertoire national commun de la protection sociale
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26208 posée par M. Jean Louis Masson
Délai de consultation
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20025 posée par M. Jean Louis Masson
Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 08995 posée par M. Jean-Pierre Grand
Rupture d'égalité d'accès aux soins
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 08997 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation de l'examen périodique de santé
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 04018 posée par M. Jean Louis Masson
Coordination entre Pôle emploi et la sécurité sociale pour la gestion des dossiers administratifs
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10687 posée par M. Roland Courteau
Constat alarmant de l'évolution des soins dentaires
La question est caduque
Pertinence