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813 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

288 questions

  1. Question n° 09475 posée par M. Roland du Luart

    Durée maximale du mi-temps thérapeutique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10231 posée par M. Louis Souvet

    Effets du développement de l'hospitalisation et du maintien à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12531 posée par M. Philippe Labeyrie

    Situation de l'aide ménagère dans le département des Landes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15992 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Détection systématique du virus HPV, principale cause du cancer de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 16288 posée par Mme Valérie Létard

    Dépistage du cancer du col de l'utérus

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 17445 posée par M. Jean Louis Masson

    Récupération d'indus par les caisses d'assurance maladie

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 18562 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Gynécologie médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18649 posée par Mme Françoise Henneron

    Prise en charge de l'assistance médicale à la procréation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19396 posée par M. Philippe Richert

    Mise en oeuvre de la prestation de compensation du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19622 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Conséquences de la réforme de la tarification des EHPAD sur les logements-foyers et petites unités de vie

    La question est caduque

    Pertinence Faible