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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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126 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

14 questions

  1. Question n° 18391 posée par M. Michel Dagbert

    Application des accords du Ségur de la santé aux établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19008 posée par M. Jean-Baptiste Blanc

    Oubliés du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21968 posée par M. Philippe Paul

    Insuffisance des crédits nécessaires à la mise en oeuvre des accords du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22520 posée par M. Laurent Burgoa

    Financement des revalorisations Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22531 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Application des accords du Ségur de la santé aux établissements privés à but non lucratif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22724 posée par M. Christian Bilhac

    Financement des revalorisations du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 22786 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Inquiétudes et revendications liées au Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23369 posée par Mme Michelle Gréaume

    Situation des « oubliés » du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25042 posée par Mme Marie-Pierre Richer

    Attribution de la « prime grand âge » au personnel infirmier

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 25472 posée par M. Pascal Allizard

    Rémunération des personnels hospitaliers mis à disposition d'un groupement d'intérêt public

    La question est caduque

    Pertinence Très faible