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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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491 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

174 questions

  1. Question n° 27913 posée par Mme Marie Mercier

    Avenant 9 à la convention médicale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27738 posée par M. Franck Montaugé

    Oubliés du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  3. Question n° 27647 posée par M. Bruno Belin

    Reconnaissance des sages-femmes de la fonction publique territoriale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27525 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Moyens attribués à l'établissement français du sang et autosuffisance nationale en produits sanguins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27533 posée par M. Laurent Burgoa

    Différence de traitement entre catégories professionnelles dans le cadre du Ségur

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  6. Question n° 27571 posée par M. Philippe Tabarot

    Exclusion de la Croix-Rouge du Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 27581 posée par M. Bruno Sido

    Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques au sein des établissements et services médico-sociaux autonomes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 27482 posée par M. Olivier Cigolotti

    Difficultés des acteurs de soins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 27339 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Formation sanitaire et sociale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27350 posée par M. Laurent Somon

    Expérimentation du service d'accès aux soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible