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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 1220S posée par M. Daniel Chasseing

    Conditions de travail des infirmiers libéraux

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0933S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Égalité de traitement entre établissements du service public hospitalier

    En attente de réponse du Premier ministre

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Oubliés du Ségur

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0022S posée par M. Guillaume Gontard

    Situation critique des hôpitaux grenoblois

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 2157S posée par M. Olivier Rietmann

    Labellisation des hôpitaux de proximité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 2151S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Recrutement d'urgence dans les secteurs sanitaire, du grand âge et du handicap

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1936S posée par M. Cyril Pellevat

    Manque structurel de personnels soignants en Haute-Savoie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1743S posée par M. Yannick Vaugrenard

    Situation de l'établissement français du sang

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1369S posée par Mme Agnès Canayer

    Secteurs de l'autonomie et de la protection de l'enfance et Ségur de la santé

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  10. Question n° 1205S posée par Mme Nicole Duranton

    Journée nationale d'hommage aux soignants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible