Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

34 questions

  1. Question n° 14895 posée par M. Bruno Gilles

    Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 15072 posée par Mme Patricia Schillinger

    Moyen de garde des enfants de professionnels de santé frontalier en période de crise sanitaire liée au Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 15651 posée par Mme Victoire Jasmin

    Besoins urgents de l'offre de soins en Guadeloupe

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16025 posée par Mme Laurence Cohen

    Risque de contamination des égoutiers par le Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16040 posée par M. Vincent Delahaye

    Télésoin en orthoptie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 16055 posée par M. Philippe Mouiller

    Éligibilité des pédicures-podologues au deuxième plafond du fonds de solidarité

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 16632 posée par M. Cyril Pellevat

    Prise en charge obligatoire par les assureurs des pertes d'exploitation des professionnels des cafés, hôtels et restaurants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 17067 posée par M. Pascal Martin

    Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1254S posée par M. Pascal Martin

    Conditions de prise en charge par l'assurance maladie des tests de dépistage des sapeurs-pompiers

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 17620 posée par Mme Michelle Meunier

    Reste à charge pour les patients hospitalisés pour le coronavirus sars-cov2

    La question est caduque

    Pertinence Forte