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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 17763 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15735 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Abattage de volailles en raison des restrictions dues au confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 15372 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Situation des professions horticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  4. Question n° 15175 posée par M. Roland Courteau

    Viticulture et crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 14898 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Pénurie de vétérinaires d'animaux d'élevage

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  6. Question n° 14928 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Covid-19 et accueil des enfants d'agricultrices et agriculteurs dans les écoles

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 14993 posée par M. Rachel Mazuir

    Situation de l'horticulture en période de confinement

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte