Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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717 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

51 questions

  1. Question n° 11210 posée par Mme Catherine Dumas

    Pénurie persistante de médicaments en France

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02588 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 28436 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Tensions et pénuries en matériaux de base entrant dans la production de médicaments ou de dispositifs médicaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25887 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences des décisions du comité économique des produits de santé sur les prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25550 posée par M. Michel Dagbert

    Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 24980 posée par Mme Claudine Thomas

    Inquiétudes des prestataires de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 24829 posée par M. René-Paul Savary

    Revalorisation des tarifs de santé à domicile

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 23913 posée par M. Daniel Laurent

    Institut Pasteur et recherche sur l'ivermectine pour le traitement du covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1617S posée par Mme Christine Herzog

    Prescriptions de psychotropes aux enfants à partir de l'âge de six ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21428 posée par M. Jean Hingray

    Fragilisation des entreprises françaises du dispositif médical consécutive au projet de baisse tarifaire des pansements hydrocellulaires

    La question est caduque

    Pertinence Faible