Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 26453 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22977 posée par M. Michel Moreigne

    Thermalisme et évaluation scientifique du service rendu

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21537 posée par M. Louis Souvet

    Propositions du Collège national des généralistes enseignants pour la réforme du système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17977 posée par M. Michel Moreigne

    Plan de lutte contre une pandémie grippale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 11521 posée par M. Marcel Vidal

    Régulation du système de santé sans pénaliser les usagers

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05560 posée par M. Alain Fouché

    Permanence du système de santé sur tout le territoire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 03206 posée par M. André Boyer

    Accès aux médicaments des personnes en perte d'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Faible