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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
71 questions
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Question n° 13411 posée par M. Alain Fouché
Isolement médical
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16115 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Mise en place du sport sur ordonnance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20111 posée par Mme Laurence Cohen
Accès aux soins en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21206 posée par M. Roland Courteau
Prévention et lutte contre le diabète
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22162 posée par M. Jean-François Rapin
Professionnels de santé libéraux exerçant au sein des établissements de santé privés à but non lucratif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22700 posée par M. Bernard Vera
Situation de l'établissement public de santé Barthélemy-Durand d'Étampes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 23341 posée par M. François Commeinhes
Application de l'article 144 de la loi de modernisation de notre système de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23811 posée par M. Christian Favier
Tarification du parking de l'hôpital Henri-Mondor de Créteil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24026 posée par M. Michel Amiel
Médecins remplaçants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24583 posée par M. Alain Dufaut
Rapport du contrôleur général des lieux de privation de liberté
La question est caduque
Pertinence