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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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328 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

71 questions

  1. Question n° 27820 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir du système de santé et du secteur médico-social

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27717 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Carnet de santé numérique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27420 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Accès au dossier médical

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 27350 posée par M. Laurent Somon

    Expérimentation du service d'accès aux soins

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 27295 posée par M. Daniel Gremillet

    Régime des autorisations en radiologie interventionnelle

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 27154 posée par M. Yves Détraigne

    Don du sang en France

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26857 posée par Mme Maryse Carrère

    Pertinence et impact du logo nutri-score pour les produits alimentaires locaux, traditionnels et artisanaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26788 posée par M. Serge Babary

    Disparités et difficultés d'articulation entre les contrats locaux de santé et les communautés professionnelles territoriales de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 26664 posée par Mme Kristina Pluchet

    Application effective des dispensations sous protocole par les pharmaciens d'officine

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 25296 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Reconnaissance des compétences infirmières

    La question est caduque

    Pertinence Faible