Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement

    La question a été transformée.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19296 posée par Mme Catherine Dumas

    Communication de l'audit de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 24718 posée par M. Rachel Mazuir

    Placement en isolement et mesures de contention dans les établissements psychiatriques

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 24583 posée par M. Alain Dufaut

    Rapport du contrôleur général des lieux de privation de liberté

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12403 posée par M. Ronan Kerdraon

    Renoncement aux soins de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16309 posée par Mme Patricia Schillinger

    Erreurs médicales

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26453 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

    Place accordée aux soins palliatifs dans notre système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14256 posée par M. Francisque Collomb

    Rapport sur le système de santé français

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne