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480 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
151 questions
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Question n° 27060 posée par M. Roland Courteau
Dons d'organes : grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27024 posée par M. Roland Courteau
Défibrillateur cardiaque
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26942 posée par M. André Vallet
Exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26958 posée par M. Jean-Marie Bockel
Application stricte des dispositions régissant le titre de masseur kinésithérapeute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26979 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26932 posée par M. Jean-Pierre Vial
Redistribution à des fins humanitaires de médicaments non utilisés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26882 posée par Mme Sylvie Desmarescaux
Exercice illégal de la profession de masseur-kinésithérapeute
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26892 posée par M. Jean-Marie Bockel
Création de places en appartements de coordination thérapeutique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26853 posée par Mme Patricia Schillinger
Accès aux soins des étudiants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26789 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'implantation d'une morgue
La question est caduque
Pertinence