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6469 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

1443 questions

  1. Question n° 06195 posée par M. André Vézinhet

    Préoccupations des associations Emmaüs concernant la lutte contre l'exclusion

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09452 posée par M. Louis Souvet

    Evaluation de la pratique homéopathique

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09573 posée par M. Guy Fischer

    Réforme de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12320 posée par M. Louis Souvet

    Prise en charge des personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12498 posée par M. Marcel Vidal

    Traitements des dystonies musculaires

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 12870 posée par M. Louis Souvet

    Conditions d'octroi de l'aide médicale d'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12898 posée par M. André Vantomme

    Politique sanitaire à l'égard de la population carcérale

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12987 posée par M. Michel Sergent

    Utilisation de produits dangereux dans les textiles pour enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13185 posée par M. Georges Mouly

    Création d'une commission santé-justice et lutte contre la maltraitance des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13498 posée par M. Roland Courteau

    Situation des personnes atteintes de polyarthrite rhumatoïde

    La question est caduque

    Pertinence Très faible