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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 1890S posée par Mme Laurence Rossignol

    Inscription des centres de santé dentaire associatifs au tableau de l'ordre des chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1891S posée par Mme Else Joseph

    Recours aux praticiens intérimaires lié à l'application de la loi du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1694S posée par Mme Christine Herzog

    Création d'un centre hospitalier universitaire à Metz

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1699S posée par Mme Jocelyne Guidez

    Maintien du service de pédiatrie à l'hôpital de Dourdan

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1677S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Encadrement de la vente de cannabidiol

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 1673S posée par M. Stéphane Sautarel

    Avenir de l'unité Parkinson d'Ydes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1617S posée par Mme Christine Herzog

    Prescriptions de psychotropes aux enfants à partir de l'âge de six ans

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1338S posée par Mme Frédérique Puissat

    Difficultés de recrutement des établissements pour personnes âgées

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 1283S posée par Mme Laurence Rossignol

    Décret mettant en oeuvre l'expérimentation du cannabis à usage médical

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1180S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Difficultés de prise en charge des frais optique dans le cadre de la réforme 100 % santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible