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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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752 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

102 questions

  1. Question n° 07160 posée par M. Jacques Grosperrin

    Enjeux liés au brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et perte d'attractivité des métiers sociaux-éducatifs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier

    Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 27815 posée par Mme Else Joseph

    Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 27727 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Accompagnants d'élèves en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 27012 posée par M. Rachid Temal

    Fermeture de classe à l'école de La Chapelle-en-Vexin

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 26908 posée par M. Pascal Allizard

    Vente de jeux d'argent et de hasard aux mineurs

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 25436 posée par M. Jean Louis Masson

    Validité d'un diplôme européen d'herboriste en Alsace-Moselle

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 25094 posée par M. Yves Détraigne

    Baisse des subventions du programme Erasmus +

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 24786 posée par Mme Christine Lavarde

    Subvention d'investissement de la caisse d'allocations familiales aux micro-crèches

    La question est caduque

    Pertinence Très faible