Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2543 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
654 questions
-
Question n° 06773 posée par M. Michel Sergent
Centres d'aide par le travail
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 07008 posée par M. Georges Mouly
Emplois-jeunes pour handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10209 posée par M. Alain Vasselle
Dispositions juridiques applicables aux structures d'accueil et d'hébergement des personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12106 posée par M. Louis Souvet
Élargissement du champ des bénéficiaires de places de parking réservées aux handicapés
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14666 posée par M. Philippe Darniche
Services de soins infirmiers à domicile
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15046 posée par M. Henri de Raincourt
Recrutement des directeurs de maisons de retraite
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15787 posée par M. Alain Vasselle
Surveillance nocturne dans les foyers-logements pour personnes âgées
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16277 posée par M. Guy Fischer
Plan vieillissement et solidarités
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16714 posée par M. Raymond Courrière
Financement de l'allocation personnalisée d'autonomie
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
-
Question n° 16826 posée par M. Bernard Fournier
Situation des chirurgiens dentistes
La question est caduque
Pertinence