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167 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
21 questions
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Question n° 09489 posée par M. Jean Sol
Problématique des moniteurs guides de pêche
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli
Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 22872 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Encadrement des sites internet proposant des parcours de randonnée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25507 posée par M. Jean-Claude Leroy
Assiette de cotisations de sécurité sociale dues pour les salariés des associations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22226 posée par Mme Mireille Jouve
Statistiques comparées sur les interdictions de déplacement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21916 posée par Mme Christine Prunaud
Bilan du fichier Stade
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21918 posée par M. David Rachline
Hymne de l'équipe de France pour le championnat d'Europe de football
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21988 posée par M. Martial Bourquin
Encadrement des activités aquatiques dans les clubs de sport
La question est caduque
Pertinence