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381 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
26 questions
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Question n° 09489 posée par M. Jean Sol
Problématique des moniteurs guides de pêche
En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 22872 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Encadrement des sites internet proposant des parcours de randonnée
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21918 posée par M. David Rachline
Hymne de l'équipe de France pour le championnat d'Europe de football
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21624 posée par Mme Samia Ghali
Passage des clubs amateurs au monde professionnel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20195 posée par M. Alain Houpert
Prosélytisme dans certains clubs sportifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15522 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont
Budget alloué au centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11321 posée par M. Jean-Claude Leroy
Évolution des critères d'attribution du CNDS concernant les subventions allouées au titre de la part territoriale 2014
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19291 posée par M. Antoine Lefèvre
Résultats des directions régionales de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale
La question est caduque
Pertinence