Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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173 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

11 questions

Question n° 09931 posée par M. Michel Canévet

Situation des orthophonistes salariés

En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

01/02/2024
Pertinence
Question n° 25894 posée par M. Fabien Genet

Situation des orthophonistes

La question est caduque

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25064 posée par M. Yves Détraigne

Reconnaissance des orthophonistes salariés

La question est caduque

28/10/2021
Pertinence
Question n° 15665 posée par Mme Laurence Harribey

Situation des orthophonistes

La question est caduque

30/04/2020
Pertinence
Question n° 12485 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Situation de l'orthophonie en France

La question est caduque

03/10/2019
Pertinence
Question n° 25649 posée par M. Alain Fouché

Orthophonistes exerçant dans les hôpitaux

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 20008 posée par M. François Zocchetto

Revalorisation de l'acte médical d'orthophonie

La question est caduque

15/09/2011
Pertinence
Question n° 13945 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Situation des orthophonistes en France

La question a été retirée

17/06/2010
Pertinence
Question n° 36929 posée par Mme Dinah Derycke

Nomenclature des actes des orthophonistes

La question a été retirée pour cause de décès.

06/12/2001
Pertinence
Question n° 25860 posée par M. Philippe Madrelle

Harmonisation européenne des formations d'orthophonistes

La question est caduque

08/06/2000
Pertinence