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5097 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
789 questions
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Question n° 26743 posée par M. Bernard Piras
Inscription du Lutetia à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22993 posée par M. José Balarello
Maintien du tissu économique et industriel en zone rurale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11859 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Audit législatif sur les finances publiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11860 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Politique en faveur des personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11861 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Bilan de la journée nationale sans tabac
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11862 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Association du Parlement à la réforme fiscale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11324 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Remboursement du traitement de la stérilité par micro-injection
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10906 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Mesures en faveur des PME et instabilité monétaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10907 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Convention-cadre pour la protection des minorités nationales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 10787 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Insertion dans l'environnement des réseaux électriques et téléphoniques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence