Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 11297 posée par M. Cédric Perrin

    Impact des mégots de cigarette sur l'eau

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 27095 posée par M. Cédric Perrin

    Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 27096 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération de la renouée du Japon

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 18588 posée par M. Cédric Perrin

    Prolifération de la renouée du Japon

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 18331 posée par M. Cédric Perrin

    Lutte contre les espèces toxiques envahissantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01169 posée par M. Cédric Perrin

    Contradictions de la réglementation environnementale

    La question a été transformée.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19993 posée par M. Cédric Perrin

    Date de dépôt du rapport relatif aux effets sur la santé des parcs éoliens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne