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856 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

193 questions

  1. Question n° 11297 posée par M. Cédric Perrin

    Impact des mégots de cigarette sur l'eau

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10559 posée par M. Cédric Perrin

    Modèle français de sécurité civile

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10426 posée par M. Cédric Perrin

    Remboursement de l'ancienne taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques aux services départementaux d'incendie et de secours

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 09362 posée par M. Cédric Perrin

    Différence de traitement entre enseignants du second degré affectés dans le supérieur et enseignants-chercheurs

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0786S posée par M. Cédric Perrin

    Décret d'application de la loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 05172 posée par M. Cédric Perrin

    Réglementation relative au contrôle technique des deux-roues

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 04870 posée par M. Cédric Perrin

    Parution de l'arrêté ministériel issu de la création de l'article L. 522-5 du code de la sécurité intérieure

    Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 03418 posée par M. Cédric Perrin

    Amélioration de l'efficacité de l'instruction des dossiers MaPrimRénov'

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 02213 posée par M. Cédric Perrin

    Projet d'amélioration d'habitat et contre sens administratif

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00220 posée par M. Cédric Perrin

    Lutte contre la maladie d'Alzheimer

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne