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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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274 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

42 questions

  1. Question n° 11229 posée par Mme Françoise Gatel

    Bonification du soutien de l'État pour les repas à 1 euro pour les cantines des communes rurales

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 09170 posée par M. Guislain Cambier

    Manque de professeurs

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06463 posée par M. Michel Canévet

    Intelligence artificielle, ChatGPT et plagiat

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 2187S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Enseignement civique et moral

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 28323 posée par Mme Christine Herzog

    Prise en charge financière du coût de fonctionnement des écoles d'accueil

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 28284 posée par Mme Françoise Férat

    Transmission de l'histoire combattante aux jeunes générations

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 26938 posée par M. Yves Détraigne

    Continuité de la prise en charge des enfants en situation de handicap à l'école

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 26266 posée par M. Jean Hingray

    Précarisation accélérée des accompagnants d'élèves en situation de handicaps

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 26095 posée par M. Yves Détraigne

    Généralisation des capteurs de CO2 dans les établissements scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Très faible