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206 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

40 questions

  1. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 21609 posée par Mme Valérie Létard

    Limitation du volume d'enseignements obligatoire au collège

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 23997 posée par M. Claude Kern

    Statut des lycées situés dans les anciennes zones d'éducation prioritaires

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24001 posée par Mme Françoise Férat

    Éducation prioritaire pour les lycées

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25910 posée par M. Michel Canévet

    Réduction des effectifs de classes de CP et CE1 en zone de réseau d'éducation prioritaire renforcé

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25945 posée par Mme Valérie Létard

    Contenu du projet d'arrêté modifiant la réforme du collège

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1589S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités d'ouverture des classes de découverte et pérennisation du dispositif « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21806 posée par M. Alain Duffourg

    Reconduction du dispositif des « vacances apprenantes »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 28078 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Mission de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne