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3152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
450 questions
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Question n° 01678 posée par M. Roger Poudonson
Crédits des centres de documentation et d'information
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01759 posée par M. Jacques Mossion
Liaison recherche-formation-entreprise
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01765 posée par M. Jacques Mossion
Création d'une cellule de coordination des institutions d'analyse et de prévision
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02024 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Suppression de classes dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard
Vérification avant envoi du relevé des notes du baccalauréat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02789 posée par M. Jean Colin
Contrôle de l'entrée des étrangers sur le territoire national
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03265 posée par M. Jean-Marie Rausch
Développement de l'internationalisation des recherches médicale et scientifique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03532 posée par M. Pierre Salvi
Répartition des dépenses des collèges d'enseignement secondaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06878 posée par M. Paul Seramy
Rémunération des enseignants vacataires des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06939 posée par M. Pierre Brantus
Rémunération des enseignants vacataires des universités
La question est caduque
Pertinence