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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

8 questions

  1. Question n° 19819 posée par M. Jacques Mossion

    Intégration des maîtres auxiliaires en éducation physique de l'académie d'Amiens (Somme)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'éducation physique: création de postes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25464 posée par M. André Diligent

    Modalités d'accès des professeurs adjoints d'EPS au corps des chargés d'enseignement d'EPS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28575 posée par M. Jean Faure

    Organisation et promotion des activités physiques et sportives: application de la loi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0004A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08996 posée par M. Jean Cluzel

    Allier : conseillers d'animation sportive de la direction départementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible