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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

9 questions

  1. Question n° 19819 posée par M. Jacques Mossion

    Intégration des maîtres auxiliaires en éducation physique de l'académie d'Amiens (Somme)

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20516 posée par M. Francis Palmero

    Enseignement de l'éducation physique: création de postes

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 25464 posée par M. André Diligent

    Modalités d'accès des professeurs adjoints d'EPS au corps des chargés d'enseignement d'EPS

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 28575 posée par M. Jean Faure

    Organisation et promotion des activités physiques et sportives: application de la loi

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0004A posée par M. Jean Francou

    Politique sportive du Gouvernement

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 08996 posée par M. Jean Cluzel

    Allier : conseillers d'animation sportive de la direction départementale

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20997 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Conséquences de la réforme des collèges sur la place réservée aux cours d'éducation physique et sportive

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25825 posée par M. Pascal Martin

    Nécessité de développer la pratique sportive pendant la scolarité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 11539 posée par M. Hervé Maurey

    Pénurie de professeurs dans les établissements eurois du second degré

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible