Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

12 questions

  1. Question n° 1255S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Refus par l'agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10752 posée par M. Hervé Maurey

    Création du nouvel observatoire des énergies renouvelables et de la biodiversité

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10342 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Modalités de calcul du diagnostic de performance énergétique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10055 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Refus par l'Agence de l'eau d'une subvention sollicitée par la commune de Saint-Martin-de-Queyrières

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09922 posée par M. François Bonneau

    Arrêté interministériel relatif au seuil de puissance photovoltaïque

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0975S posée par M. Jean-François Longeot

    Place du chauffage bois dans le mix énergétique de demain

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06906 posée par M. Michel Canévet

    Développement des parcs éoliens offshore

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06725 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Conditions d'implantation de panneaux solaires ou photovoltaïques dans des zones protégées

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  9. Question n° 27660 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Délais administratifs concernant les projets d'énergies renouvelables

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 27234 posée par Mme Françoise Gatel

    Coûts de l'énergie pour les collectivités territoriales

    La question est caduque

    Pertinence Faible