Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 01646 posée par M. Edouard Le Jeune

    Exploitants agricoles du Finistère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10234 posée par M. Edouard Le Jeune

    Révision du quota de prêts attribués aux CUMA

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00613 posée par M. Edouard Le Jeune

    Difficultés des exploitants agricoles du Finistère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04892 posée par M. Edouard Le Jeune

    Limitation des aides à l'installation des jeunes agriculteurs de Bretagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 07062 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réforme de l'assiette des cotisations sociales agricoles : résultats des simulations effectuées dans le Finistère

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18620 posée par M. Edouard Le Jeune

    Revalorisation de la prime aux bovins mâles

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 11776 posée par M. Edouard Le Jeune

    Agents du service technique de la navigation maritime et des transmissions de l'équipement du centre de Brest-Plouzané

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne