Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

10 questions

  1. Question n° 11312 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Homologation de produits de lutte préventive contre le feu bactérien au bénéfice de l'arboriculture

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10110 posée par M. Jean-François Longeot

    Avenir de la filière de la valorisation organique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06692 posée par M. Jean-François Longeot

    Interdiction du S-métolachlore par l'agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03385 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Conséquences de l'abattage des cheptels en situation d'épizootie

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0077S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Règlementation applicable à la pulvérisation des pesticides

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  7. Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  9. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14346 posée par Mme Françoise Férat

    Comités et instances relatifs à l'alimentation

    La question est caduque

    Pertinence Faible