Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
331 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
82 questions
-
Question n° 24077 posée par M. Yves Détraigne
Suppression de la "journée" de solidarité
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25348 posée par M. Jean Boyer
Disparité au plan fiscal entre pension d'invalidité et allocation adulte handicapé
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26740 posée par M. Claude Biwer
Zones éligibles aux aides nationales à l'installation de médecins
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15064 posée par M. Christian Gaudin
Situation des associations intermédiaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 11610 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux prestations de restauration dans les établissements sociaux et médico-sociaux
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 1168S posée par Mme Françoise Gatel
Exonération des charges salariales sur le dispositif argent de poche
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23202 posée par M. Yves Détraigne
Contribution des universités au fonds d'insertion pour l'emploi des personnes handicapées dans la fonction publique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24150 posée par Mme Sophie Joissains
Industrie du médicament
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25953 posée par M. Yves Détraigne
Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 00068 posée par M. Yves Détraigne
Présence de perturbateurs endocriniens dans les produits cosmétiques
La question est caduque
Pertinence