Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
296 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
88 questions
-
Question n° 08860 posée par M. Alain Cazabonne
Situation de l'usine Ford de Blanquefort en Gironde
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10983 posée par M. Yves Détraigne
Origine du miel
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13453 posée par Mme Sophie Joissains
Exonération de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 15474 posée par M. Jean-Claude Luche
Situation des entreprises de l'esthétique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 17354 posée par M. Hervé Maurey
Mise en oeuvre de l'obligation de fermeture de certains établissements recevant du public
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17514 posée par M. Yves Détraigne
Liste des secteurs dits dépendants aux cafés, hôtels et restaurants
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17609 posée par M. Hervé Maurey
Loyers versés par les entreprises présentes sur les plateformes aéroportuaires françaises
Cette question de rappel a été retirée à la suite de la réception de la réponse à la question qu'elle rappelait.
Pertinence
-
Question n° 17705 posée par M. Yves Détraigne
Situation des parcs de loisirs « indoor »
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18075 posée par M. Jean-Marie Janssens
Augmentation des loyers commerciaux et des professions indépendantes
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18082 posée par Mme Élisabeth Doineau
Situation des agences de voyage
La question est caduque
Pertinence