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1075 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions sans réponse
302 questions
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Question n° 16673 posée par M. Marcel Deneux
Fermeture du site Alstom de Vélizy
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26390 posée par M. Yves Détraigne
Collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risque infectieux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26641 posée par Mme Françoise Férat
Crédit d'impôt au titre des équipements de récupération et de traitement des eaux pluviales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26917 posée par M. Daniel Dubois
Arrêté sur la récupération des eaux de pluie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02945 posée par M. Jean-Paul Amoudry
Taux de TVA sur l'élimination des boues d'épuration
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 05534 posée par M. Philippe Arnaud
Révision du barème de l'écopastille pour les véhicules des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06402 posée par M. Marcel Deneux
Couleur des éoliennes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15460 posée par M. Pierre Jarlier
L'objectif d'implantation annuelle des éoliennes et ses conséquences sur le paysage français
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05372 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Barrage de Charlas
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 06575 posée par M. Joël Guerriau
Prévention et gestion des algues vertes
La question est caduque
Pertinence