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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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284 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

110 questions

  1. Question n° 12928 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Avenir des groupements de défense sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 14346 posée par Mme Françoise Férat

    Comités et instances relatifs à l'alimentation

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 1175S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interrogations et vives inquiétudes sur le virus de la tomate

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 15383 posée par Mme Annick Billon

    Soutien à la filière palmipèdes gras

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 16796 posée par M. Yves Détraigne

    Progression de l'épidémie de scolytes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18024 posée par M. Jean-François Longeot

    Prolifération des scolytes en forêt et propriétés privées

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 19588 posée par Mme Françoise Férat

    Soutien à la filière des fruits et légumes dans sa lutte contre les maladies et les ravageurs

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1550S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Mesures du plan loup

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 1713S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Réglementation sanitaire en matière de lutte contre la salmonellose en élevage de poules pondeuses de plein air

    La question a été retirée

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 23189 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en application du règlement européen sur l'agriculture biologique en matière d'élevage bovin

    La question est caduque

    Pertinence Très forte