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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024


Questions sans réponse

11 questions

  1. Question n° 28129 posée par M. Yves Détraigne

    Transcription des livres en braille

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26802 posée par M. Yves Détraigne

    Dangers de la compression du son

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 25517 posée par M. Yves Détraigne

    Appel lancé par les 1500 labels indépendants en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 1637S posée par M. Michel Canévet

    Expérimentation culturelle dans les régions à faible taux d'incidence de Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 1596S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Situation de précarité des intermittents du spectacle

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 21434 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 1220S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Consommation des biens culturels dématérialisés durant la période de confinement

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 1223S posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Entreprises du spectacle vivant à l'aune du Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 15304 posée par M. Jean-Claude Luche

    Baisse des recettes publicitaires dans la presse écrite liée à la crise sanitaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 14736 posée par M. Yves Détraigne

    Deuxième état des lieux du sexisme en France

    La question est caduque

    Pertinence Très forte